Activités du réseau

Demi-journée technique « Le cas des critères relatifs à la quantification des émissions de gaz à effet de serre » - 16/01/08 - Poitiers

Un groupe de travail thématique piloté par le Conseil Régional Poitou-Charentes et auquel ont participé : la Ville de Rennes, les communautés d’agglomération de Poitiers et de La Rochelle, la Région Limousin, l’Agence Poitou-Charentes Energie, Déchets, Eau (A.P.C.E.D.E.) et la délégation régionale de l’ADEME Poitou-Charentes s’est réuni à trois reprises entre janvier et juillet 2007 pour travailler autour de la thématique de l’intégration de critères relatifs à la quantification des émissions de gaz à effet de serre dans les marchés publics.

La mission de ce groupe de travail était de :

- définir les enjeux,

- clarifier le contexte législatif et technique,

- recenser les expériences en cours,

- identifier les effets freins et les leviers,

- lancer un marché test

- organiser une restitution des travaux du groupe à l’ensemble du R.G.O. (document de capitalisation et demi-journée d’échange).

Objectifs de cette demi-journée technique :

- Sensibiliser les acheteurs publics et les fournisseurs aux enjeux relatifs au changement climatique, au protocole de Kyoto et à la réduction des émissions de Gaz à Effet de Serre (G.E.S.)

- Déterminer dans quelle mesure la commande publique peut être utilisée comme un levier pour la réduction des émissions de G.E.S.

- Déterminer comment et à quelles conditions il est éventuellement possible d’intégrer des clauses relatives à la quantification des émissions de G.E.S. des soumissionnaires dans le cadre des marchés publics

Le programme de cette demi-journée est téléchargeable ci-dessous.

Les documents diffusés à cette occasion le seront prochainement.

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