Un groupe de travail thématique piloté par le Conseil Régional Poitou-Charentes et auquel ont participé : la Ville de Rennes, les communautés d’agglomération de Poitiers et de La Rochelle, la Région Limousin, l’agence Poitou-Charentes énergie, déchets, eau (APCEDE) et la délégation régionale de l’ADEME Poitou-Charentes s’est réuni à trois reprises entre janvier et juillet 2007 pour travailler autour de la thématique de l’intégration de critères relatifs à la quantification des émissions de gaz à effet de serre dans les marchés publics.

La mission de ce groupe de travail était de :

 définir les enjeux,

 clarifier le contexte législatif et technique,

 recenser les expériences en cours,

 identifier les effets freins et les leviers,

 lancer un marché test

 organiser une restitution des travaux du groupe à l’ensemble du RGO (document de capitalisation et demi-journée d’échange).

Objectifs de cette demi-journée technique :

 Sensibiliser les acheteurs publics et les fournisseurs aux enjeux relatifs au changement climatique, au protocole de Kyoto et à la réduction des émissions de gaz à effet de serre (GES)

 Déterminer dans quelle mesure la commande publique peut être utilisée comme un levier pour la réduction des émissions de GES

 Déterminer comment et à quelles conditions il est éventuellement possible d’intégrer des clauses relatives à la quantification des émissions de GES des soumissionnaires dans le cadre des marchés publics

Le programme de cette demi-journée est téléchargeable ci-dessous.

Les documents diffusés à cette occasion le seront prochainement.