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Guides/Fiches

Guide Eco-responsabilité au Bureau - Mai 2017

Parce que acheter c’est aussi consommer et utiliser les équipements, l’ADEME a mis à jour son guide sur l’éco-responsabilité au bureau dans sa collection clé pour agir.

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Guide ADEME Eco-responsabilité au Bureau

Ce guide rappelle à l’utilisateur :

  • • qu’il est possible de réduire les consommations des équipements informatiques et d’impression,
  • • qu’il est possible de les impacts environnementaux de l’usage des mails et d’Internet,
  • • qu’il est possible d’agir sur les consommation de chauffage, d’eau ou d’éclairage,
  • • qu’il est possible de trouver des modes de déplacements plus économes et plus sereins.

Vers une commande publique circulaire

L’Institut de l’économie circulaire et l’Observatoire des Achats Responsables (ObsAR) viennent de publier un document sur l’économie circulaire qui explicite le nouveau cadre réglementaire applicable dans le domaine de la commande publique et relève les principaux freins et leviers.
Il présente également plusieurs bonnes pratiques réalisées dans ce domaine en France et en Europe.

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Les systèmes alimentaires durables territorialisés - Cinq retours d’expérience

Le Commissariat général au développement durable (CGDD) investit le champ des systèmes alimentaires territorialisés, afin de promouvoir une approche globale de l’alimentation et ainsi de permettre à ces systèmes de jouer leur rôle d’intégrateur du développement durable sur les territoires.

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Les cinq expériences présentées dans cette étude (le programme Eau en Saveurs d’Eau du Bassin Rennais, la filière pain bio local Raspaillou dans le Gard, le grand parc de Miribel-Jonage, le Parc Naturel Régional de l’Avesnois et le Parc naturel régional de Brière) intègrent pour la plupart des actions de développement de l’agriculture biologique et de ses filières.

Economie circulaire : 10 indicateurs de suivi

Le Commissariat général au développement durable (CGDD) publie une liste de dix indicateurs permettant de mesurer et de suivre la circularité de l’économie : consommation intérieure de matières par habitant, productivité matières, titulaires d’écolabels, nombre de projets d’écologie industrielle et territoriale, fréquence du covoiturage, gaspillage alimentaire, dépenses des ménages consacrées à l’entretien et à la réparation des produits, évolution des tonnages de déchets mis en décharge, incorporation des matières premières de recyclage dans les processus de production, emplois de l’économie circulaire.

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Liste 10-indicateurs-cles-pour-le-suivi-de-l’économie-circulaire

Guide des GEM-DD sur l’achat de produits et de prestations pour l’entretien des espaces verts

Le guide des GEM-DD sur l’achat de produits et de prestations pour l’entretien des espaces verts a été actualisé.
Vous trouverez, ci-dessous, la version 2.

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Guide MAPA de l’A.A.P.

L’Association des Acheteurs Publics (A.A.P.) a édité un guide sur les Marchés A Procédure Adaptée (MAPA) dont deux pages (p. 20 et 21) sont consacrés au développement durable permettant ainsi de synthétiser les principaux changements intervenus à la suite de l’ordonnance et du décret.

Pour y accédez, cliquez ici.


Fiche examen de l’offre de la Direction des Affaires Juridiques

La Direction des Affaires Juridiques (DAJ) a édité une fiche sur l’examen des offres. Elle fait un point sur les possibilités en terme de développement durable et rappelle les jurisprudences existantes en une demi-page (pages 3-4).

Elle est téléchargeable en cliquant ici.


Critères Marché Public Ecologique de l’U.E. pour la conception, la construction et la gestion d’immeubles de bureaux

Les nouveaux critères européens sur les immeubles de bureaux, publiés en juin 2016, sont maintenant disponibles en français. L’orientation vise à aider les pouvoirs publics intéressés à se procurer des produits de construction et de rénovation en abordant les questions les plus importantes d’un point de vue environnemental et de la rentabilité.

Les propositions de critères sont réparties par rapport à la procédure de construction.

Pour télécharger le guide, cliquez ici.


Guide " L’achat public : une réponse aux enjeux climatiques "

Ce guide a été élaboré dans le cadre du Groupe d’Etude des Marchés (G.E.M.) « Marchés publics et Climat ». Il permet de faire un point très détaillé (139 pages) sur les possibilités entre marchés publics et climat (localisme, critère carbone, ...).

Télécharger le guide en cliquant ici.


LOCALIM : la nouvelle boîte à outils pratique des acheteurs publics

Le ministère de l’Agriculture a présenté le 24 octobre " Localim ", boîte à outils, rédigée conjointement avec la D.A.E. (Direction des Achats de l’Etat), et destinée aux acheteurs publics de restauration collective.

Il s’agit de huit fiches méthodologiques (concepts généraux, définition du besoin, connaissance de l’offre, retours d’expériences, rédaction du cahier des charges, consultation, ...) avec des clauses pré-construites et de six fiches filières (viandes ovines, bovine, porcine ; volaille ; fruits et légumes ; fromages et produits laitiers) permettant de zoomer les spécificités de chacunes.

La plaquette reprend également les documents " supports ".
Pour consulter le site, cliquez ici


Programme "100 constructions publiques en bois local" 2012-2017

Contribution des Communes forestières à l’écriture du guide à l’usage des collectivités publiques pour donner la préférence au bois valorisé en circuit court dans leurs projets de construction

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Contribution des Communes forestières à l’écriture du guide à l’usage des collectivités publiques pour donner la préférence au bois valorisé en circuit court dans leurs projets de construction

Réseau Grand Ouest - 22 rue Béclard - CS 30003 49055 Angers Cedex 02 - Tél : 02 41 68 70 72 - Fax : 02 41 68 70 69

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