http://reseaugrandouest.fr/ fr SPIP - www.spip.net http://www.reseaugrandouest.fr/Marche-et-eco-labels-jurisprudence http://www.reseaugrandouest.fr/Marche-et-eco-labels-jurisprudence 2012-05-24T14:03:45Z text/html fr Christine LEPAGE La Cour de Justice de l'Union Européenne (CJUE) a publié un communiqué de presse relatif à l'affaire C-368/10, rendu le 10 mai 2012, qui opposait la commission européenne et le gouvernement néerlandais sur l'utilisation des éco-labels. La cour a considéré, sur le premier point, qu'en exigeant que certains produits à fournir soient munis d'un éco-label déterminé tel que EKO, « plutôt que d'utiliser les spécifications détaillées définies par cet éco-label, la province de Hollande-Septentrionale a établi une (...) - <a href="http://www.reseaugrandouest.fr/-Actualites-" rel="directory">Actualités</a> <div class='rss_texte'><p>La Cour de Justice de l'Union Européenne (CJUE) a publié un communiqué de presse relatif à l'affaire C-368/10, rendu le 10 mai 2012, qui opposait la commission européenne et le gouvernement néerlandais sur l'utilisation des éco-labels.</p> <p>La cour a considéré, sur le premier point, qu'en exigeant que certains produits à fournir soient munis d'un éco-label déterminé tel que EKO, « plutôt que d'utiliser les spécifications détaillées définies par cet éco-label, la province de Hollande-Septentrionale a établi une spécification technique incompatible avec la directive [2004/18/CE]. »</p> <p>Sur le second point, elle a estimé qu'en donnant des points à « certains produits munis de labels déterminés, au lieu d'avoir énuméré les critères sous-jacents à ces labels et autorisé que la preuve qu'un produit satisfait à ces critères soit apportée par tout autre moyen approprié, la province a établi un critère d'attribution incompatible avec la directive. »</p> <p>L'arrêt est téléchargeable ci-dessous.</p> <dl class='spip_document_1113 spip_documents'> <dt><a href="http://www.reseaugrandouest.fr/IMG/pdf/2012-05-10-CJUE_PaysBas_C36810.pdf" title='PDF - 343.3 ko' type="application/pdf"><img src='http://www.reseaugrandouest.fr/local/cache-vignettes/L52xH52/pdf-eb697.png' width='52' height='52' alt='PDF - 343.3 ko' style='height:52px;width:52px;' /></a></dt> </dl> <p>Vous trouverez en téléchargement ci-dessous le communiqué de la CJUE.</p> <dl class='spip_document_1114 spip_documents'> <dt><a href="http://www.reseaugrandouest.fr/IMG/pdf/2012-05-10-CJUECommunique.pdf" title='PDF - 50.2 ko' type="application/pdf"><img src='http://www.reseaugrandouest.fr/local/cache-vignettes/L52xH52/pdf-eb697.png' width='52' height='52' alt='PDF - 50.2 ko' style='height:52px;width:52px;' /></a></dt> </dl></div> http://www.reseaugrandouest.fr/Agenda http://www.reseaugrandouest.fr/Agenda 2012-05-11T15:38:13Z text/html fr Christine LEPAGE L'Association Technique Energie Environnement (ATEE) Grand Ouest organise le 31/05 à 14 h 15, à l'Ēcole des Mines de Nantes une réunion d'information et d'échanges : "Électricité "verte" : qu'y a-t-il derrière ces offres ?" L'ATEE rassemble tous les acteurs concernés dans leur activité professionnelle par les questions énergétiques et environnementales (petites et grandes entreprises, sociétés de service, organismes publiques, collectivités territoriales, universités, …). Créée en 1978, l'Association (...) - <a href="http://www.reseaugrandouest.fr/-Actualites-" rel="directory">Actualités</a> <div class='rss_texte'><p><strong>L'Association Technique Energie Environnement </strong> (ATEE) Grand Ouest organise le <strong>31/05</strong> à 14 h 15, à l'Ēcole des Mines de <strong>Nantes </strong> une réunion d'information et d'échanges : <strong>"Électricité "verte" : qu'y a-t-il derrière ces offres ?"</strong></p> <p>L'ATEE rassemble tous les acteurs concernés dans leur activité professionnelle par les questions énergétiques et environnementales (petites et grandes entreprises, sociétés de service, organismes publiques, collectivités territoriales, universités, …). Créée en 1978, l'Association compte aujourd'hui 1 800 adhérents. Elle a un rôle d'alerte et d'information sur les dernières nouveautés techniques, sur les tendances économiques et tarifaires, ainsi que sur les évolutions réglementaires nationales ou internationales.</p></div> http://www.reseaugrandouest.fr/Compte-rendu-de-la-9eme-rencontre http://www.reseaugrandouest.fr/Compte-rendu-de-la-9eme-rencontre 2012-05-09T07:24:03Z text/html fr Christine LEPAGE Le RGO et la CA Limoges métropole ont convié les entités publiques de la région Limousin a participé, l'après-midi, à la Restitution du Groupe de travail "Réactualisation Gaz à Effet de Serre". Le compte-rendu de la Rencontre et le powerpoint ne font qu'un et sont téléchargeables dans la rubrique "Activités du Réseau"/Rencontre annuelle" ou en cliquant sur le lien suivant http://reseaugrandouest.fr/Rencontr.... Le document de réactualisation réalisé par le Réseau Aquitains des Acheteurs (RAA) publics (...) - <a href="http://www.reseaugrandouest.fr/-Actualites-" rel="directory">Actualités</a> <div class='rss_texte'><p><strong>Le RGO et la CA Limoges métropole ont convié les entités publiques de la région Limousin</strong> a participé, l'après-midi, <strong>à la Restitution du Groupe de travail "Réactualisation Gaz à Effet de Serre"</strong>.</p> <p><strong>Le compte-rendu de la Rencontre et le powerpoint ne font qu'un et sont téléchargeables</strong> dans la rubrique "Activités du Réseau"/Rencontre annuelle" ou en cliquant sur le lien suivant <a href="http://reseaugrandouest.fr/Rencontre-annuelle-no9-22-03-12" class='spip_url spip_out' rel='nofollow external'>http://reseaugrandouest.fr/Rencontr...</a>.</p> <p><strong>Le document de réactualisation réalisé par le Réseau Aquitains des Acheteurs (RAA) publics responsables est disponible en format papier </strong> auprès du RGO. <strong>Ce document étant une version de travail </strong> qui aboutira en fin d'année, <strong>il ne demande qu'à être complété de vos remarques, avis, productions, ...</strong></p></div> http://www.reseaugrandouest.fr/Rencontre-annuelle-no9-22-03-12 http://www.reseaugrandouest.fr/Rencontre-annuelle-no9-22-03-12 2012-04-18T07:55:34Z text/html fr Christine LEPAGE Le RGO et la CA Limoges métropole ont convié les entités publiques de la région Limousin a participé, l'après-midi, à la Restitution du Groupe de travail "Réactualisation Gaz à Effet de Serre". Le compte-rendu de la Rencontre et le powerpoint ne font qu'un et sont téléchargeables ci-dessous. Le document de réactualisation réalisé par le Réseau Aquitains des Acheteurs (RAA) publics responsables est disponible en format papier auprès du RGO. Ce document étant une version de travail qui aboutira en fin (...) - <a href="http://www.reseaugrandouest.fr/-Rencontres-annuelles-" rel="directory">Rencontres annuelles</a> <div class='rss_texte'><p><strong>Le RGO et la CA Limoges métropole ont convié les entités publiques</strong> de la région Limousin <strong>a participé</strong>, l'après-midi, <strong>à la Restitution </strong> du Groupe de travail "Réactualisation <strong>Gaz à Effet de Serre</strong>".</p> <p><strong>Le compte-rendu de la Rencontre et le powerpoint ne font qu'un et sont téléchargeables ci-dessous.</strong></p> <dl class='spip_document_1102 spip_documents'> <dt><a href="http://www.reseaugrandouest.fr/IMG/pdf/CR_9eme_Rencontre_RGO_2012-03-22.pdf" title='PDF - 1.4 Mo' type="application/pdf"><img src='http://www.reseaugrandouest.fr/local/cache-vignettes/L150xH106/Visuel-CR-12461.png' width='150' height='106' alt='PDF - 1.4 Mo' style='height:106px;width:150px;' /></a></dt> </dl> <p><strong>Le document de réactualisation réalisé par le Réseau Aquitains des Acheteurs (RAA)</strong> publics responsables est disponible en format papier auprès du RGO. Ce document étant <strong>une version de travail </strong> qui aboutira en fin d'année, <strong>il ne demande qu'à être complété</strong> de vos remarques, avis, productions, ...</p> <p>Les personnes présentes avaient demandé l'outil de calcul de l'ADEME. Concrètement, il suffit de s'inscrire sur le site <a href="http://www.basecarbone.fr/" class='spip_url spip_out' rel='nofollow external'>www.basecarbone.fr</a> pour consulter les données. Chaque élément est présenté sous forme de fiche avec des informations générales (périmètre géographique concerné, validité temporelle, etc.), de la documentation.</p> <p>Autre solution, vous trouverez ci-dessous en téléchargement le fichier "convertisseur CO2" de l'ADEME.</p> <dl class='spip_document_1108 spip_documents'> <dt><a href="http://www.reseaugrandouest.fr/IMG/xls/convertisseur_CO2-2.xls" title='Excel - 45 ko' type="application/vnd.ms-excel"><img src='http://www.reseaugrandouest.fr/local/cache-vignettes/L500xH74/Convertisseur-2-ebaf6.png' width='500' height='74' alt='Excel - 45 ko' style='height:74px;width:500px;' /></a></dt> </dl></div> http://www.reseaugrandouest.fr/Outil-de-calcul-Carbone-ADEME http://www.reseaugrandouest.fr/Outil-de-calcul-Carbone-ADEME 2012-04-16T07:35:35Z text/html fr Christine LEPAGE D'ici le 31 décembre prochain, les quelque 300 collectivités territoriales de plus de 50.000 habitants vont devoir établir un bilan de leurs émissions de Gaz à Effet de Serre (GES), tout comme les établissements publics de plus de 250 personnes et les entreprises de plus de 500 salariés en métropole et de 250 salariés outre-mer. C'est dans ce cadre que l'ADEME a développé sa nouvelle Base carbone® qui vient d'être mise en ligne. L'idée est de mettre à la disposition de tous les acteurs de la comptabilité (...) - <a href="http://www.reseaugrandouest.fr/-Actualites-" rel="directory">Actualités</a> <div class='rss_texte'><p>D'ici le <strong>31 décembre</strong> prochain, les quelque 300 collectivités territoriales de plus de 50.000 habitants vont devoir <strong>établir un bilan de leurs émissions de Gaz à Effet de Serre</strong> (GES), tout comme les établissements publics de plus de 250 personnes et les entreprises de plus de 500 salariés en métropole et de 250 salariés outre-mer.</p> <p>C'est dans ce cadre que l'<strong>ADEME a développé sa nouvelle Base carbone® qui vient d'être mise en ligne</strong>. L'idée est de mettre à la disposition de tous les acteurs de la comptabilité carbone (entreprises, collectivités, bureaux d'études, etc.) une base nationale de référence pour les aider à satisfaire à leurs obligations réglementaires ou à mener des démarches volontaires (recensant plus de 1.300 facteurs d'émission).</p> <p>Concrètement, <strong>il suffit de s'inscrire sur le site <a href="http://www.basecarbone.fr/" class='spip_url spip_out' rel='nofollow external'>www.basecarbone.fr</a> pour consulter les données</strong>. Chaque élément est présenté sous forme de fiche avec des informations générales (périmètre géographique concerné, validité temporelle, etc.), de la documentation.</p> <p>Autre solution, vous trouverez ci-dessous en téléchargement le fichier "convertisseur CO2" de l'ADEME.</p> <dl class='spip_document_1106 spip_documents'> <dt><a href="http://www.reseaugrandouest.fr/IMG/xls/convertisseur_CO2.xls" title='Excel - 45 ko' type="application/vnd.ms-excel"><img src='http://www.reseaugrandouest.fr/local/cache-vignettes/L500xH74/Convertisseur-19602.png' width='500' height='74' alt='Excel - 45 ko' style='height:74px;width:500px;' /></a></dt> </dl></div> http://www.reseaugrandouest.fr/GROUPES-DE-TRAVAIL-2011-2012 http://www.reseaugrandouest.fr/GROUPES-DE-TRAVAIL-2011-2012 2012-04-10T13:18:17Z text/html fr jacques Construction et bâti, piloté par la Ville/CA d'Angoulême. Il est en place depuis décembre 2011. Réactualisation "Textile", piloté par la Ville de Nantes. Il est en place depuis mai 2011. "Impressions", piloté par le Conseil régional Poitou-Charentes. Il est en place depuis mars 2011. "Prestations intellectuelles, piloté par la Ville/CA d'Angers. Il est programmé pour mai 2012. "Produits d'entretien" est programmé pour le 4ème trimestre 2012. Vous trouverez ci-dessous un document prévisionnel (...) - <a href="http://www.reseaugrandouest.fr/-Actualites-" rel="directory">Actualités</a> <div class='rss_texte'><p><img src="http://www.reseaugrandouest.fr/local/cache-vignettes/L8xH11/puce-32883.gif" width='8' height='11' class='puce' alt="-" style='height:11px;width:8px;' /> <strong>Construction et bâti</strong>, piloté par la Ville/CA d'Angoulême. Il est en place depuis décembre 2011.</p> <p><img src="http://www.reseaugrandouest.fr/local/cache-vignettes/L8xH11/puce-32883.gif" width='8' height='11' class='puce' alt="-" style='height:11px;width:8px;' /> <strong>Réactualisation "Textile"</strong>, piloté par la Ville de Nantes. Il est en place depuis mai 2011.</p> <p><img src="http://www.reseaugrandouest.fr/local/cache-vignettes/L8xH11/puce-32883.gif" width='8' height='11' class='puce' alt="-" style='height:11px;width:8px;' /> <strong>"Impressions"</strong>, piloté par le Conseil régional Poitou-Charentes. Il est en place depuis mars 2011.</p> <p><img src="http://www.reseaugrandouest.fr/local/cache-vignettes/L8xH11/puce-32883.gif" width='8' height='11' class='puce' alt="-" style='height:11px;width:8px;' /> <strong>"Prestations intellectuelles</strong>, piloté par la Ville/CA d'Angers. Il est programmé pour mai 2012.</p> <p><img src="http://www.reseaugrandouest.fr/local/cache-vignettes/L8xH11/puce-32883.gif" width='8' height='11' class='puce' alt="-" style='height:11px;width:8px;' /> <strong>"Produits d'entretien"</strong> est programmé pour le 4ème trimestre 2012.</p> <p>Vous trouverez ci-dessous un document prévisionnel des activités des groupes de travail.</p> <dl class='spip_document_1034 spip_documents'> <dt><a href="http://www.reseaugrandouest.fr/IMG/pdf/Planif_Activites_RGO_2012.pdf" title='PDF - 50.8 ko' type="application/pdf"><img src='http://www.reseaugrandouest.fr/local/cache-vignettes/L200xH141/Planif_Activites_RGO_2012-e3bbf.png' width='200' height='141' alt='PDF - 50.8 ko' style='height:141px;width:200px;' /></a></dt> <dt class='spip_doc_titre' style='width:200px;'><strong>Planification GT</strong></dt> </dl></div> http://www.reseaugrandouest.fr/Syntheses-des-Rencontres-de-la http://www.reseaugrandouest.fr/Syntheses-des-Rencontres-de-la 2012-04-10T13:17:48Z text/html fr jacques Les comptes-rendus des différents forums sont téléchargeables sur le site des Rencontres (ci-dessous). www.rencontresdelacommandepubliqueresponsable.com - <a href="http://www.reseaugrandouest.fr/-Actualites-" rel="directory">Actualités</a> <img class='spip_logos' alt="" align="right" src="http://www.reseaugrandouest.fr/local/cache-vignettes/L150xH57/arton316-743c0.jpg" width='150' height='57' style='height:57px;width:150px;' /> <div class='rss_texte'><p><span class='spip_document_837 spip_documents spip_documents_center'> <img src='http://www.reseaugrandouest.fr/local/cache-vignettes/L500xH63/Bannierefixe-RGO-495a9.jpg' width='500' height='63' alt="" style='height:63px;width:500px;' /></span></p> <p>Les comptes-rendus des différents forums sont téléchargeables sur le site des Rencontres (ci-dessous).</p> <p><a href="http://www.rencontresdelacommandepubliqueresponsable.com/" class='spip_out' rel='external'><strong>www.rencontresdelacommandepubliqueresponsable.com</strong></a></p></div> http://www.reseaugrandouest.fr/Lettres-d-information,315 http://www.reseaugrandouest.fr/Lettres-d-information,315 2012-04-10T13:17:14Z text/html fr jacques La Lettre d'information de l'Inter-réseaux d'avril 2012 est disponible ci-dessous. La Lettre d'information du Réseau Aquitain des Acheteurs (RAA) d'avril 2012 est disponible en téléchargement ci-dessous. LI RAA - <a href="http://www.reseaugrandouest.fr/-Actualites-" rel="directory">Actualités</a> <img class='spip_logos' alt="" align="right" src="http://www.reseaugrandouest.fr/local/cache-vignettes/L107xH150/arton315-0ad74.png" width='107' height='150' style='height:150px;width:107px;' /> <div class='rss_texte'><p><img src="http://www.reseaugrandouest.fr/local/cache-vignettes/L8xH11/puce-32883.gif" width='8' height='11' class='puce' alt="-" style='height:11px;width:8px;' /> La <strong>Lettre d'information</strong> de l'<strong>Inter-réseaux</strong> d'avril 2012 est disponible ci-dessous.</p> <dl class='spip_document_1116 spip_documents'> <dt><a href="http://www.reseaugrandouest.fr/IMG/pdf/newsletter_Interreseaux_avril12.pdf" title='PDF - 736 ko' type="application/pdf"><img src='http://www.reseaugrandouest.fr/local/cache-vignettes/L150xH212/newsletter_Interreseaux_avril12-af618.png' width='150' height='212' alt='PDF - 736 ko' style='height:212px;width:150px;' /></a></dt> </dl> <p><img src="http://www.reseaugrandouest.fr/local/cache-vignettes/L8xH11/puce-32883.gif" width='8' height='11' class='puce' alt="-" style='height:11px;width:8px;' /> La <strong>Lettre d'information</strong> du <strong>Réseau Aquitain des Acheteurs (RAA)</strong> d'avril 2012 est disponible en téléchargement ci-dessous.</p> <dl class='spip_document_1115 spip_documents'> <dt><a href="http://www.reseaugrandouest.fr/IMG/pdf/RAA_Lettre_21_MAI_2012.pdf" title='PDF - 540.8 ko' type="application/pdf"><img src='http://www.reseaugrandouest.fr/local/cache-vignettes/L150xH212/RAA_20Lettre_2021_20MAI_202012-27ef4.png' width='150' height='212' alt='PDF - 540.8 ko' style='height:212px;width:150px;' /></a></dt> <dt class='spip_doc_titre' style='width:150px;'><strong>LI RAA</strong></dt> </dl></div> http://www.reseaugrandouest.fr/Lettre-d-information-no21-1er http://www.reseaugrandouest.fr/Lettre-d-information-no21-1er 2012-03-13T10:37:41Z text/html fr Christine LEPAGE La 1ère lettre d'information de l'année 2012 est sortie début mars et est téléchargeable ci-dessous. - <a href="http://www.reseaugrandouest.fr/-Lettres-d-information-" rel="directory">Lettres d'information</a> <div class='rss_texte'><p>La 1ère lettre d'information de l'année 2012 est sortie début mars et est téléchargeable ci-dessous.</p> <dl class='spip_document_1049 spip_documents'> <dt><a href="http://www.reseaugrandouest.fr/IMG/pdf/Lettre_info_RGO_no21.pdf" title='PDF - 999.9 ko' type="application/pdf"><img src='http://www.reseaugrandouest.fr/local/cache-vignettes/L200xH283/couv-4894a.png' width='200' height='283' alt='PDF - 999.9 ko' style='height:283px;width:200px;' /></a></dt> </dl></div> http://www.reseaugrandouest.fr/Syndicat-mixte-du-Parc http://www.reseaugrandouest.fr/Syndicat-mixte-du-Parc 2012-03-05T12:31:02Z text/html fr Laurence Cesbron Adhérent depuis le 24/01/2012 Pour plus d'informations voir le lien suivant http://www.parc-marais-poitevin.fr/ - <a href="http://www.reseaugrandouest.fr/-Region-Poitou-Charentes-" rel="directory">Région Poitou-Charentes</a> <div class='rss_texte'><p>Adhérent depuis le 24/01/2012</p> <p>Pour plus d'informations voir le lien suivant</p> <p><a href="http://www.parc-marais-poitevin.fr/" class='spip_out' rel='external'>http://www.parc-marais-poitevin.fr/</a></p></div>